Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PERRUCADE
S.C.E.A Domaine de Beaucaillou, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
99812908
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque CHATEAU LA PERRUCADE

Déposée le 15 septembre 1999 par la société Domaine de Beaucaillou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA PERRUCADE »

Le déposant est la société Domaine de Beaucaillou domicilié(e) 26-28 avenue Bellevue - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 699 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Yves et Mireille GUITET, SCEA Domaine de Beaucaillou domicilié(e) 26-28 avenue Bellevue - 33650 - LA BREDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA PERRUCADE est expirée depuis le 15 septembre 2019.

Domaine de Beaucaillou a également déposé les autres marques suivantes : Gravissime du Château la perrucade , CHATEAU LES ALTHEA , GRAVISSIME DU CHATEAU DE LA PERRUCADE


S.C.E.A Domaine de Beaucaillou, Société Civile d'Exploitation Agricole - 26-28 avenue Bellevue - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 423699446


Monsieur et Madame Yves et Mireille GUITET, SCEA Domaine de Beaucaillou - 26-28 avenue Bellevue - 33650 - LA BREDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417777 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Vins d'appellation d'origine graves contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée SCEA Domaine de Beaucaillou ainsi que tout produit alcoolique ou non alcoolique provenant du raisin à savoir : moût et jus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.